I. IDENTIFICATION
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L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu se produisent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions ci-dessous.
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II. PROPRIETE INTELLECTUELLE
2.1 Titularité
WORLD WEAVER est titulaire du nom de domaine du Site.
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2.2 Interdictions
Il est strictement interdit que l’internaute utilise tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial. La violation des droits de WORLD WEAVER expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle que par le Code civil.
2.3 Liens hypertextes
Il est interdit de créer tous liens hypertextes renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site, sauf autorisation écrite et préalable de WORLD WEAVER, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. WORLD WEAVER ne contrôle pas les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent et décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.
III. RESPONSABILITE
WORLD WEAVER se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site dont elle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont mises à disposition. Toutefois, WORLD WEAVER ne peut garantir la précision, l’exactitude, et l’exhaustivité des informations diffusées sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni un engagement ni une garantie de la part de WORLD WEAVER à l’égard de l’internaute.
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– et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les origines, causes, natures et conséquences, provoqués en raison de l’impossibilité d’accéder au Site, de l’accès de quiconque au Site, de même que de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
WORLD WEAVER met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que WORLD WEAVER ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
IV. MODIFICATIONS DES MENTIONS
WORLD WEAVER informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.