I. IDENTIFICATION

 Le présent site https://www.world-weaver.com (ci-après le « Site ») est édité par la société WORLD WEAVER, SARL, immatriculée au Registre National des Entreprises de Tunisie sous le numéro B1670412021 et dont le Numéro de Matricule Fiscal est 000MB1709294Y. Son siège social est situé Rue de la Mosquée Touama, la Medina de Mahdia, 5100, Tunisie – Numéro de téléphone : +216 73 65 67 54.

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu se produisent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions ci-dessous.

Pour toute question que l’internaute pourrait se poser sur l’utilisation du Site et/ou sur les présentes mentions, pour toute demande qu’il pourrait souhaiter adresser à WORLD WEAVER, il peut lui adresser un message dans la rubrique “Nous contacter” du Site.

II. PROPRIETE INTELLECTUELLE

 2.1 Titularité

 WORLD WEAVER est titulaire du nom de domaine du Site.

L’ensemble du Site ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, photographies, vidéos, arborescences, animations, illustrations, logiciels, représentations graphiques, schémas, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées du Code de la propriété intellectuelle. WORLD WEAVER dispose de la propriété exclusive desdits de propriété intellectuelle ainsi que les droits de la personnalité y afférents, les œuvres de l’esprit, les marques, les modèles, les images de personnes, les bases de données, les interprétations, les logiciels et elle est seule habilitée à les utiliser, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

 2.2 Interdictions

Il est strictement interdit que l’internaute utilise tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial. La violation des droits de WORLD WEAVER expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle que par le Code civil. 

2.3 Liens hypertextes

Il est interdit de créer tous liens hypertextes renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site, sauf autorisation écrite et préalable de WORLD WEAVER, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. WORLD WEAVER ne contrôle pas les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent et décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites. 

III. RESPONSABILITE

 WORLD WEAVER se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site dont elle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont mises à disposition. Toutefois, WORLD WEAVER ne peut garantir la précision, l’exactitude, et l’exhaustivité des informations diffusées sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni un engagement ni une garantie de la part de WORLD WEAVER à l’égard de l’internaute.

 En particulier, WORLD WEAVER ne saurait être tenue pour responsable :

 – de toute inexactitude, imprécision ou omission portant sur des informations diffusées sur le Site ;

 – de tous dommages résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ; 

– et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les origines, causes, natures et conséquences, provoqués en raison de l’impossibilité d’accéder au Site, de l’accès de quiconque au Site, de même que de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. 

WORLD WEAVER met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que WORLD WEAVER ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

 IV. MODIFICATIONS DES MENTIONS

WORLD WEAVER informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.